Conseil Municipal du 21 mars 2022

M. le Premier Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et M. l'Adjoint Jean-Michel STAERLE fait fonction de secrétaire suppléant.


DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-022VIE ASSOCIATIVE : propositions d'actions en soutien aux associations haguenoviennes - Délibération - (sans annexe)29/03/2022

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-030RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)29/03/2022
2022-CM-031DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des décisions en matière de commande publique - Délibération - Annexe29/03/2022
2022-CM-032MOTION RELATIVE A L'EXTENSION DE LA COMPETENCE TERRITORIALE DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE HAGUENAU AUX CANTONS DE HOCHFELDEN, TRUCHTERSHEIM ET BRUMATH - Délibération - (sans annexe)29/03/2022

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-019FINANCEMENT DES MULTI ACCUEILS ' POMME DE PIN ' ET ' PETIT NAVIRE ' : convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Bas Rhin - Délibération - Annexe - Annexe29/03/2022
2022-CM-020PLAN DE RELANCE - APPEL A PROJET POUR UN SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES : signature d'une convention avec l'Education nationale - Délibération - Annexe29/03/2022
2022-CM-021VEGETALISATION DES COURS D'ECOLE : plan pluriannuel d'investissements - Délibération - (sans annexe)29/03/2022

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-023REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER : adoption - Délibération - Annexe29/03/2022
2022-CM-024BUDGET PRIMITIF 2022 : budget principal - Délibération - Annexe29/03/2022
2022-CM-025BUDGET PRIMITIF 2022 : budget annexe de la Chaufferie bois - Délibération - Annexe29/03/2022
2022-CM-026BUDGET PRIMITIF 2022 : budget annexe des Parcs de stationnement fermés - Délibération - Annexe29/03/2022
2022-CM-027BUDGET PRIMITIF 2022 : budget annexe de la ZAC Thurot - Délibération - Annexe29/03/2022
2022-CM-028FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2022 - Délibération - (sans annexe)29/03/2022
2022-CM-029GESTION PLURIANNUELLE : autorisation de programme 2022 - Délibération - (sans annexe)29/03/2022

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-013PARTICIPATION AU CONTRAT DE RELANCE DU LOGEMENT - Délibération - Annexe29/03/2022
2022-CM-014RETROCESSION DE VOIES ET EQUIPEMENTS COMMUNS ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : lotissement "Parc des Houblonniers" - Délibération - Annexe29/03/2022
2022-CM-015CONVENTION DE RETROCESSION D'EQUIPEMENTS COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC ET ACQUISITION FONCIERE : rue Baudel - Impasse du Lin - Délibération - Annexe - Annexe23/03/2022
2022-CM-016FORET INDIVISE DE HAGUENAU : modification des conditions de remise en état du site de la carrière Fulchiron Alsace - Délibération - Annexe30/03/2022
2022-CM-017HAGUENAU, FORET D'EXCEPTION : analyse des données de fréquentation de la forêt indivise - Délibération - Annexe29/03/2022
2022-CM-018EVOLUTION DU DISPOSITIF ' WARM FRONT ' en ' ALSACE COUP DE POUCE ' : maintien de l'adhésion de la Ville de Haguenau - Délibération - Annexe29/03/2022

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-011CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)29/03/2022
2022-CM-012CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 31 janvier 2022 - Délibération - Annexe29/03/2022